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Le Conseil du roi sous le règne de Louis XV
En 1766, Louis XV déclarait que le caractère propre de sa puissance souveraine était « l’esprit de conseil, de justice et de raison ». L’importance du rôle tenu par le Conseil du roi s’impose avec une obsédante évidence à quiconque étudie le fonctionnement des institutions de l’Ancien Régime. Le temps et les hommes purent modifier la composition et la structure du Conseil ; ils n’en altérèrent jamais l’essence. Car cet esprit de conseil et de délibération a profondément imprégné les institutions de l’ancienne France.
Dans cette étude devenue un classique, tableau exemplaire des rouages gouvernementaux de l’Ancien Régime, Michel Antoine analyse les institutions complexes que furent les différents Conseils de gouvernement, de justice et d’administration (Conseil d’En haut, Conseil royal des Finances, Conseil royal de Commerce, Conseil de Conscience, Conseil des Dépêches, Conseil privé) et expose l’étendue et l’évolution de leurs compétences respectives.
Inséparable de la personne du souverain, n’ayant aucune autorité propre, le Conseil ne peut promulguer ou publier d’arrêts : ce n’est jamais lui qui décide, c’est toujours le Roi. Faute de conserver cette notion présente à l’esprit, il serait difficile de saisir comment le Conseil a pu exister et fonctionner, comment le Roi a pu s’en servir pour gouverner et administrer l’Etat, comment son action suscita des difficultés qui tendirent à mettre en cause son existence et donc celle de la monarchie. Car le Conseil était par excellence l’organe où le souverain exerçait son droit inaltérable de supériorité sur tous les sujets et tous les corps constitués.
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